CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION HOME SERVICES DELIVERY

Les termes employés ci-après dans les présentes Conditions Générales, au singulier ou au pluriel, auront la signification suivante :

Article : Tapis remis par l’Utilisateur. Les Articles sont réputés être propriété de l’Utilisateur.

Codes : identifiants personnels de l’Utilisateur sur le Site.

Commande : toute commande de Service, passée par l’Utilisateur en ligne via le Site.

Compte : espace personnel de l’Utilisateur par lequel il gère et paie ses Commandes.

Données : informations publiées par l’Utilisateur sur son Compte, liées à son profil, ses Commandes et ses Articles.

PDV : points de vente dans lesquel le Service est réalisé .

Réserves Préalables : réserves indiquées sur le formulaire de Commande en ligne que l’Utilisateur doit obligatoirement accepter pour pouvoir passer Commande.

Réserves Additionnelles : réserves éventuellement émises (par exemple taches, usure, décoloration etc.) par la Société d’exploitation après examen de l’Article sur le lieu de nettoyage, que l’Utilisateur devra obligatoirement accepter pour que la Société procède au nettoyage.

Service : Nettoyage d’un Article avec collecte et livraison à domicile.

Service Clients : service support dont les références figurent sur l’onglet Contact du Site.

Site : www.5àsec.fr sur lequel est accessible le Service.

Utilisateur : client qui commande le Service via le Site, par application des présentes.

Article 2.OBJET

Les présentes Conditions Générales ont pour objet de définir les termes et conditions dans lesquels l’Utilisateur commande et bénéficie du Service. L’Utilisateur peut (i) ouvrir un Compte permettant de gérer ses Commandes, (ii) passer et suivre en ligne des Commandes, (iii) bénéficier des fonctionnalités proposées par le Site.

Les présentes Conditions Générales entrent en vigueur à compter de l’ouverture de son Compte par l’Utilisateur jusqu’à suppression du Compte .

 A défaut d’utilisation de son Compte par l’Utilisateur pendant une durée d’au moins un (1) an, la Société se réserve le droit de clôturer le Compte sans préavis ni indemnité. L’Utilisateur ne pourra alors bénéficier du Service en ouvrant un nouveau Compte sur le Site.

Il appartient à l’Utilisateur de s’assurer qu’il dispose d’un terminal et d’une connexion web conformes aux prérequis techniques, lui permettant d’accéder au Site et de bénéficier du Service. L’ouverture du Compte est effectuée par renseignement des informations demandées sur le Site, qui n’autorise qu’un Compte par Utilisateur. Celui-ci définit les paramètres de son Compte et renseigne son profil personnel (identité, adresse complète, email valide, téléphone mobile, données bancaires, paramètres de notification, etc.).

L’Utilisateur s’engage sur l’honneur à indiquer des coordonnées et renseignements exacts, et s’engage à actualiser son Compte sans délai en cas de modification. La Société pourra demander à l’Utilisateur la confirmation par tout moyen approprié des informations renseignées. L’Utilisateur recevra un email/ ou sms de confirmation de la création du Compte, comportant un Code. La première utilisation du Code par l’Utilisateur emporte validation définitive du Compte. A la première connexion et après chaque déconnexion l’Utilisateur doit indiquer ses Codes. Ceux-ci sont strictement personnels et confidentiels. L’Utilisateur est seul responsable de leur confidentialité, et ne les communique en aucun cas aux tiers. Toute connexion à l’Application ou au Site au moyen des Codes de l’Utilisateur, ainsi que toute Commande passée de ce fait, est réputée effectuée par l’Utilisateur, les logs et enregistrements de la Société faisant foi. La Société d’exploitation dégage toute responsabilité en cas d’utilisation du Service par un tiers au moyen des Codes attribués à l’Utilisateur. Toute perte ou vol de ses codes doit être signalé sans délai par l’Utilisateur.

5.1 Information précontractuelle

L’e Site propose le Service, ses caractéristiques et fourchettes de prix selon la dimension de l’Article, dont l’Utilisateur prend connaissance. A partir de son Compte, l’Utilisateur peut passer Commande. La réalisation des Services est soumise aux conditions générales de nettoyage 5àsec qui s’appliquent automatiquement et de plein droit ce que l’Utilisateur reconnait et accepte expressément.

5.2Passation des Commandes

L’Utilisateur sélectionne le Service , indique le ou les Articles qu’il souhaite faire nettoyer, les mesures approximatives, accepte les réserves obligatoires le cas échéant, obtient un prix indicatif , choisit un créneau de collecte à domicile et règle obligatoirement, en ligne, un acompte de 25 euros par carte bancaire.  Il reçoit une confirmation du choix du créneau puis dans les 24h un email avec ticket d’acompte.

Il peut aussi contacter le Service Clients pour toute demande complémentaire.

L’Utilisateur est responsable de la stricte conformité des Articles qu’il fait collecter à ceux qu’il a décrits dans sa Commande. Il accepte expressément et préalablement à toute demande de retrait que le tapis collecté soit mesuré et analysé hors de sa vue pour fixation du prix définitif par la Société.

Lors de la collecte de l’Article à son domicile l’Utilisateur devra signer le bon de prise en charge

La prise en charge des Articles sur le lieu d’exécution du Service emporte : (i) analyse et mesure de l’Article, (ii) émission d’éventuelles Réserves Préalables (par exemple taches, usure, décoloration etc.) ou refus d’effectuer le Service (par exemple en cas de risque important de détérioration) qui seront soumises à acceptation expresse de l’Utilisateur par email avant nettoyage (iii) fixation du Prix définitif  qui s’impose alors à l’Utilisateur lequel accepte par avance irrévocablement ce mécanisme de fixation définitive du Prix par la Société.

En acceptant les Réserves Préalables et/ou les Réserves Additionnelles, l’Utilisateur reconnait avoir été averti des risques de détérioration de l’Article et accepte expressément de supporter le risque de nettoyage de l’Article sans que la Société ne puisse être inquietée à ce sujet.

Si le Client refuse les Réserves Additionnelles, la Commande sera annulée, et l’acompte initial de 25 Euros sera restitué par la Société.

Le paiement du Prix définitif est effectué par l’Utilisateur, par carte bancaire uniquement, auprès du livreur lors de la restitution de l’Article à son domicile.

5.3Suivi et exécution des Commandes

Lorsque sa Commande est prête, l’Utilisateur reçoit un appel téléphonique du Service Clients pour choix de son créneau de restitution à domicile avec communication du Prix définitif.  Il reçoit ensuite un email de confirmation.

La collecte et la livraison des Articles seront réalisées dans les plages horaires choisies par l’Utilisateur.

En cas d’absence de l’Utilisateur pendant le créneau horaire sélectionné à la collecte, l’Utilisateur devra choisir un nouveau créneau de collecte sur le Site et payer de nouveau 25 euros.

En cas d’absence de l’Utilisateur pendant le créneau horaire slectionné à la livraison, le Services Clients contactera le Client pour le choix d’un nouveau créneau de livraison, qui fera l’objet d’un paiement de frais supplémentaires de 10 euros par lien de paiement envoyé par le Services Clients.

Dans tous les cas, l’acompte initial de 25 euros sera conservé par la Société à titre de dédommagement.  

Les Articles voyagent aux risques de la Société d’exploitation à compter de leur enlèvement et jusqu’à leur livraison chez l’Utilisateur.

Le prix du transport est  inclu dans le Prix définitif .

Pour toute réclamation, le Service Clients doit être contacté au maximum sous quarante-huit (48) heures ouvrées après restitution au domicile de l’Utilisateur. A défaut de réclamation dans le délai imparti, la livraison est réputée validée sans réserve par l’Utilisateur.

5.4 Annulation de Commande

L’Utilisateur dispose d’un droit de rétractation sans frais en application de l’article L.121.21 du code de la consommation, dans un délai de 14 jours à compter de sa Commande soit au moyen du lien figurant dans l’email de confirmation du créneau de collecte, soit en appelant le Service Clients.

Toutefois, l’Utilisateur reconnaît qu’il n’est plus en mesure d’exercer ce droit de rétractation dès lors que le livreur a collecté l’Article à son domicile, cette collecte constituant un commencement d’exécution du Service. Au-delà de cette date, l’annulation de Commande n’est plus possible et L’Utilisateur accepte dès lors expressément de limiter la durée de son droit de rétractation.

La Société peut annuler la Commande en cas de refus de sa part d’effectuer le Service conformément à l’article 5.2 (par exemple en cas de risque important de détérioration), , l’Article sera retourné à l’Utilisateur en l’état et l’acompte sera restitué à l’Utilisateur. Aucun recours contre la Société n’est possible en cas de refus d’effectuer le Service.

5.5 Conservation des Articles

L’Utilisateur est informé qu’en cas de conservation des Articles par la Société pendant plus de trente (30) jours calendaires à compter du premier appel téléphonique du Service Clients pour fixer le créneau de restitution,  la conservation devient payante et est facturée au tarif en vigueur. En l’absence de réclamation des Articles au bout d’un (1) an, la Société pourra librement s’en dessaisir par vente publique, ou don auprès d’une association caritative, sans indemnité à l’Utilisateur, ce que celui-ci reconnaît.

L’ouverture d’un Compte entraîne la concession à l’Utilisateur d’un droit personnel, non exclusif, non cessible et non transmissible de bénéficier du Service, dans le strict respect des présentes Conditions Générales, pour la durée de son Compte. En conséquence, toute autre utilisation du Service par l’Utilisateur, non autorisée en vertu des présentes, est interdite.

Le Service est accessible via le Site, sous réserve des aléas techniques et des plages de maintenance du Site et de son infrastructure d’hébergement. La Société s’efforce d’assurer une accessibilité au Service 24h/24, mais les Utilisateurs sont avertis des aléas techniques inhérents à l’internet et des interruptions d’accès qui peuvent en résulter. En conséquence, la Société d’exploitation ne peut garantir une disponibilité permanente du Site ou un accès permanent au Service, ni être tenue responsable des éventuelles conséquences quelles qu’elles soient en cas d’indisponibilité ou du ralentissement du Site. Celui-ci fait l’objet d’une maintenance technique et fonctionnelle par la Société. L’Utilisateur doit signaler toute anomalie ou dysfonctionnement. La Société procède au diagnostic de l’anomalie et met en œuvre sa correction dans le cadre de sa roadmap technique et fonctionnelle, dans les meilleurs délais.

La Société est titulaire ou utilisatrice des droits d’exploitation (notamment ses composants graphiques, logiciels et textuels), du Site et du Service, en ce compris sa marque et son logo, à l’exception des Articles qui demeurent la propriété des Utilisateurs.

Le droit d’utilisation du Service concédé à l’Utilisateur en vertu des présentes ne peut avoir pour effet de transférer quelque propriété intellectuelle que ce soit sur le Site. En conséquence, toute reproduction et/ou utilisation de l’un quelconque des éléments sans autorisation préalable de la Société est strictement interdite.

9.1 Finalités

Pour permettre l’utilisation du Service par l’Utilisateur, des données à caractère personnel (ci-après dénommées « Données Personnelles ») concernant l’Utilisateur collectées par la Société d’exploitation en exécution du Contrat et font l’objet de traitements .

Ces traitements sont indispensables au regard des finalités de (i) gestion des relations avec l’Utilisateur, (ii) déploiement du Service (paramétrages, gestion, validation, suivi et sécurisation des commandes) (iii) gestion du recouvrement, de la fraude et des contentieux (iv) réalisation d’études et d’analyses prédictives, d’enquêtes de satisfaction et de sondages par la Société pour les besoins de l’optimisation du Service (v) respect de la réglementation en vigueur.

Pour l’ensemble de ces finalités, la Société agit en qualité de Responsable de traitement.

9.2 Destinataires

Pour les besoins des finalités susmentionnées, les Données Personnelles sont communiquées aux prestataires, et sous-traitants de la Société intervenant dans la stricte exécution des prestations du Contrat.

Compte tenu de la dimension internationale du groupe auquel appartient la Société, les Données Personnelles traitées par la Société sont susceptibles d’être transférées au sein et en dehors de l’Espace Économique Européen, étant précisé que la Société réalise ces transferts en qualité de responsable du traitement dans le respect des exigences des Lois sur la protection des données. Ces transferts interviennent (i) au sein de l’UE (ii) ou vers des pays dont la législation a été reconnue comme conférant un niveau de protection adéquat par la Commission européenne (iii) ou, à défaut, sous couvert de garanties contractuelles appropriées, telles que prévues par les Lois sur la protection des données.

En dehors des cas visés ci-dessus, les Données Personnelles traitées par la Société ne feront l’objet de communication à des tiers qu’avec le consentement des personnes concernées, ou afin de permettre à la Société de satisfaire à ses obligations légales et/ou dans le cadre d’audit des autorités dont la Société et/ou ses prestataires relèvent, ou en vue d’assurer l’exercice ou la défense d’un droit.

9.3 Durée de conservation

Les Données Personnelles de l’Utilisateur seront conservées pendant la durée du Service les concernant. Ces durées sont prorogées des durées légales de prescriptions en cas de litige ou contentieux.

9.4 Obligations de la Société

La Société garantit durant la période d’exécution contractuelle de traiter les données qui lui sont confiées par l’Utilisateur avec la plus haute confidentialité. La Société s’engage également à mettre en place les mesures de sécurité techniques et opérationnelles nécessaire pour assurer la sécurité et la confidentialité des données. En cas de violation de donnée ou de faille de sécurité, la Société en informe dans les plus brefs délais l’Utilisateur et agit immédiatement afin de rétablir dans les meilleurs délais un niveau de sécurité suffisant.

9.5 Exercice des droits d’accès, de rectification et d’opposition

L’Utilisateur dispose, conformément à la règlementation applicable, d’un droit d’accès, de modification et d’opposition quant aux Données Personnelles le concernant, exerçable par courrier ou courrier électronique précisant l’objet de sa demande ainsi que ses coordonnées (identité de la personne attestée par une copie de sa pièce d’identité) comme suit :

En pareil cas et en conséquence, le Service ne sera plus accessible et ce, sans que la responsabilité de la Société d’exploitation ou de ses partenaires puisse être engagée, ce que l’Utilisateur accepte expressément.

Les demandes sont adressées comme suit :

par courrier électronique à l’adresse dpo.fr@5asec.com ou par courrier Centre de Relations Clients –20 rue du sentier 75002 Paris.

Le fonctionnement du Site et l’exécution du Service sont proposés dans le cadre d’un engagement de moyens. Les délais d’exécution du Service sont indicatifs. En cas de retard, l’Utilisateur ne perçoit aucune indemnité. L’Utilisateur est seul responsable des terminaux et connexions nécessaires à son utilisation du Site, et du choix du Service. La Société ne fournit aucune garantie d’accès ou de fonctionnement permanent ou sans erreur du Site et ne peut être poursuivie à ce titre.

En cas de détérioration d’un Article ayant fait l’objet de Réserves Préalables et/ou Additionnelles acceptées par l’uitlisateur, la responsabilité de la Société ne pourra pas être engagée, aucun dédommagement ne sera émis.

En cas de détérioration d’un Article hors du cadre des Réserves Préalables ou Additionnelles, prouvé par l’Utilisateur, la responsabilité de la Société d’exploitation obéit aux stipulations des Conditions Générales de nettoyage 5àsec. Il est rappelé que la responsabilité de la Société ne peut être engagée en cas d’étiquetage erroné ou d’absence d’étiquetage.

La Société n’est tenue, en toute hypothèse, que des dommages directs qui seraient subis par l’Utilisateur en cas de manquement de la Société à ses obligations contractuelles au sens des présentes, à l’exclusion de tout dommage indirect (tel que notamment perte de chance, perte de profit, perte de clientèle, manque à gagner, préjudice commercial, préjudice d’image, etc.) et selon les Conditions Générales de nettoyage 5àsec

Dans tous les cas, il appartient à l’Utilisateur de se reporter aux Conditions Générales de nettoyage 5àsec, disponibles sur le Site ou en cliquant sur le lien ci-avant.

Aucune des Parties ne peut être tenue responsable de toute perte ou dommage ayant pour origine le retard ou l’inexécution de ses obligations aux termes du Contrat imputable à un cas de force majeure ou cas fortuit, à la condition que la survenance de cet événement soit rapidement portée à la connaissance de l’autre Partie par écrit, en précisant l’incidence de cet événement sur la durée estimée pendant laquelle il affectera l’exécution du présent Contrat. De façon expresse, sont considérés comme cas de force majeure, ceux habituellement retenus par la jurisprudence applicable.

L’Utilisateur peut mettre un terme à l’utilisation des Services à tout moment en supprimant son Compte. En toute hypothèse, en cas de manquement de l’Utilisateur aux présentes, la Société se réserve le droit de suspendre et/ou de résilier son Compte, sans préavis ni indemnité quelle qu’elle soit, et sans préjudice des sommes qu’elle pourrait demander à titre de dommages et intérêts.

En cas de litige, la Société pourra valablement administrer la preuve des Commandes et des Articles et Services concernés à partir des logs de connexion et de transmission du Site qui seuls font foi, ce que l’Utilisateur reconnaît. En outre, l’Utilisateur reconnaît que le prix définitif sera calculé par la Société d’exploitation après mesure de l’Article et application du tarif préalablement portés à sa connaissance sur le Site.En aucun cas la fixation du prix définitif ne constitue une modification unilatérale de la commande de l’Utilisateur par la Société d’exploitation, mais seulement une mise en conformité avec les termes du Service et la réalité des Articles confiés. Conformément à l’article L.134-2 du Code de la consommation, la Société conserve la preuve de toute Commande supérieure à 120 € et la tient à disposition de l’Utilisateur sur simple demande.

Les présentes sont initialement rédigées en français, langue qui fera foi en cas de traduction dans toute autre langue. Dans l'hypothèse où une ou plusieurs stipulations des présentes seraient considérées nulles, inapplicables ou inopposables par toute juridiction compétente, les autres stipulations des présentes resteront valables, applicables et opposables sauf disposition contraire de ladite juridiction.

La Société se réserve le droit de modifier à tout moment et sans préavis la teneur des présentes Conditions Générales, à charge de les mettre à disposition des Utilisateurs via le Site. La poursuite de l’utilisation de son Compte par l’Utilisateur vaut acceptation pleine et entière des conditions actualisées. A défaut, l’Utilisateur ferme son Compte sans indemnité et cesse de bénéficier des Services.

En cas de litige, les Parties s’efforcent de parvenir à un accord amiable avant toute mise en cause judiciaire. Le Contrat est soumis au droit français. Tout litige en relation avec le Service, non résolu de manière amiable entre la société d’exploitation et l’Utilisateur, sera soumis à la compétence exclusive du Tribunal de commerce de Paris.